Mentions légales

Le présent site est la propriété et est exploité par le GIE Logirep Logistic, dont le siège social est situé au 127 rue Gambetta – BP 135, 92154 Suresnes Cedex, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le Nº C 440 187 987.

Le Directeur de la publication est Daniel Biard.

Le site Polylogis.com est hébergé chez Ikoula.

Droit de propriété intellectuelle

Le site web, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive du GIE Logirep Logistic. .

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web du GIE Logirep Logistic qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont le GIE Logirep Logistic est producteur.

Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle, sauf accord préalable et écrit du GIE Logirep Logistic.
Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Informations CNIL

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, les informations recueillies autres que les noms et adresse des visiteurs du site Polylogis.com ne seront utilisées que pour les seules nécessités de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. Ces informations ont un caractère obligatoire pour le traitement des différentes demandes. Si vous ne le désirez pas ou si vous souhaitez exercer votre droit d’accès et/ou de rectification comme la loi vous y autorise, veuillez vous adresser par courrier à : contact@polylogis.com

Mise en garde générale

Le GIE Logirep Logistic met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés. Malgré tous les soins apportés, les informations sont fournies sans garantie d'aucune sorte. Elles sont non contractuelles, peuvent contenir des inexactitudes techniques ou typographiques et sont sujettes à modification sans préavis. Le GIE Logirep Logistic ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilités des informations, exactitudes, mises à jour, complétudes et/ou de la présence d'un virus sur son site.

De même, le GIE Logirep Logistic ne peut être tenu responsable en cas de mauvaise utilisation du service par l'utilisateur ou en cas d'indisponibilité temporaire du service (cas de force majeure, de période de maintenance ou d'incident technique, quel qu'il soit).

Il est expressément entendu par l'utilisateur de ce site qu'en aucun cas le GIE Logirep Logistic ne peut être tenu responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels résultant notamment de la consultation et/ou de l'utilisation de ce site web et des éventuels documents en téléchargement, comme de l'utilisation des informations textuelles ou visuelles, qui auraient pu être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d'information.

En utilisant ce site, l'utilisateur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.